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Qualité
LES ENGAGEMENTS QUALITE ET SECURITE
Dans le cadre de sa politique qualité et sécurité et en tant que prestataire de services, l’entreprise AZ Services s’engage à assurer à ses clients une prestation optimum en garantissant notamment le respect de la confidentialité des accès et des documents ainsi que le respect du cahier des charges défini préalablement.
La sécurité est notre priorité absolue :
La sécurité des personnes
La sécurité des archives confiées par nos clients.
Je veille à l’application permanente des consignes de sécurité par les salariés sur les sites de l’entreprise et les sites de nos clients.
Je m’engage à respecter les exigences réglementaires, et faire évoluer les compétences et les prestations proposées dans le but d’accroitre sans cesse la satisfaction de nos clients.
C’est pourquoi je m’engage à :
1. améliorer la connaissance de nos clients, leurs attentes et leurs besoins, renforcer la relation avec chacun d’entre eux et réaliser un bilan annuel de la prestation
2. améliorer la qualité perçue par nos clients en optimisant les délais de mise à disposition des inventaires et un accès aisé au suivi de la gestion de leurs archives par un interface internet
3. Responsabiliser chacun d’entre nous à la réalisation de la satisfaction client par un système de management des équipes structuré autour d’actes de management concrets et incontournables :
· Réunions selon un calendrier défini avec un ordre du jour et un relevé de décision
· Entretiens individuels avec une préparation et des conclusions d’entretiens
· Audits interne qualité et sécurité avec suivi régulier des actions.
4. Rendre chacun acteur de l’amélioration continue par la remontée par les collaborateurs du suivi des dysfonctionnements, réclamations, besoins et attentes clients ainsi que les situations dangereuses identifiées en interne comme sur les chantiers ainsi que toute opportunité d’amélioration.
5. Associer nos fournisseurs intervenant auprès de nos clients (transport et intérim) à notre démarche d’amélioration en instaurant une évaluation sur la base de critères objectifs de ces prestataires et leur rendre compte des résultats obtenus
6. A fournir les moyens nécessaires à la réalisation de ces engagements
7. A suivre personnellement l’application rigoureuse des objectifs et des méthodes de travail
Joël WIART
Président
Document unique
AZ SERVICES
OBJETS DU PRESENT DOCUMENT UNIQUE
Le présent document vise à présenter sur un seul support :
· la méthode utilisée pour procéder à l’identification, l’évaluation des risques professionnels, la mise en œuvre et le suivi d’un plan de prévention
· l’identification et l’évaluation des risques entreprises
· le plan de prévention
· les conditions de mise à jour
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Date de version |
Rédacteur |
Revue |
Approbation |
Nature des modifications |
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Janvier 2006 |
M J WIART |
GPS |
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Création |
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Octobre 2007 |
M J WIART |
GPS |
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Evolution du personnel |
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Octobre 2008 |
C PATURAL |
GPS |
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Evolution du personnel |
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Mars 2010 |
C PATURAL |
GPS |
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Evolution du personnel |
1ère partie : Préparer la Démarche
I-Notre politique sécurité
1.1 Nos 7 engagements
Ø Prendre en compte la sécurité comme un critère de performance et faire du management de la sécurité une priorité et une responsabilité majeure pour chacun d’entre nous
Ø Se conformer aux lois et réglementations en vigueur
Ø Adhérer à la politique sécurité et relayer en permanence notre engagement sécurité auprès de nos collaborateurs, de nos collègues, de nos partenaires, de nos visiteurs
Ø Veiller à l’application stricte et permanente des consignes de sécurité par toutes les personnes salariées ou fréquentant notre site. En matière de sécurité des personnes,
Ø Tolérance zéro
Ø Assurer une veille permanente en matière de risques professionnels
Ø Définir des objectifs, mesurer les résultats, les analyser, décider et mettre en œuvre les actions d’amélioration
Ø Assurer une transparence des performances sécurité à l’égard des autorités et parties intéressées.
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Notre calendrier |
Echéance |
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Elaboration du document unique |
2005 |
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Elaboration et mise en œuvre du plan de prévention |
2005 |
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Contrôle et audit |
Annuel |
|
Mise à jour |
Annuel |
1.2 Nos 5 objectifs
Ø Prévenir les accidents de travail
Ø Supprimer les accidents de travail avec arrêt
Ø Supprimer tout incident ou accident de travail du au non respect d’une consigne
Ø Enregistrer immédiatement toute situation dangereuse et la signaler au Groupe Projet Sécurité (GPS)
Ø Amener chaque collaborateur à être force de proposition pour améliorer la sécurité au poste de travail
1.3 Les moyens que nous mobilisons
Ø Au-delà d’une simple obligation légale, la démarche « Document unique » s’inscrit comme une démarche de conduite de notre projet sécurité
Ø Le GPS animé par le Président qui se réunit au moins deux fois par an.
Ø Le Président valide l’affectation des ressources nécessaires
Ø Chaque membre du GPS est correspondant Sécurité des unités de travail sur lesquelles il intervient
Ø Les formations et sensibilisations nécessaires sont organisées
Ø A l’occasion des audits qualité, un audit sécurité est conduit.
II-Rappel des exigences réglementaires
Ø Directive cadre 89/391 CEE du 12 juin 1989 : mise en œuvre des mesures visant à promouvoir l’amélioration des conditions de sécurité et de la santé des travailleurs
Ø Loi 91-414 du 31/12/1991 en vigueur depuis le 01/01/1993
Le chef d’entreprise doit planifier la prévention en intégrant dans un ensemble cohérent la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l ’influence des facteurs ambiants . La loi définit également 9 principes généraux d’analyse et de traitement des risques.
Ø Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001
Toute entreprise doit tenir à jour et revoir une fois par an un inventaire des risques d’accidents du travail et des maladies professionnelles.
III-Rappel des principes généraux de prévention (prévu à l’art L 230-2-II)
Ø Eviter les risques
Ø Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités
Ø Combattre les risques à la source
Ø Adapter le travail à l’homme : conception des postes, choix des équipements, choix des méthodes de travail/production
Ø Tenir compte de l’état et de la technique
Ø Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est moins dangereux
Ø Planifier la prévention en intégrant : technique, organisation du travail, condition de trav ail, relations sociales, influence des facteurs ambiants
Ø Donner la priorité aux protections collectives
Ø Donner des instructions détaillées aux travailleurs
IV-Rappel des obligations des employés (art L.230-3 du code du Travail)
« Il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail" ».
V-Rappel des principales définitions (danger, risque, situation dangereuse, …)
Accident : Événement imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte
Danger : Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à l’environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments
Incident : Événement ayant entraîné un accident ou qui aurait pu entraîner un accident. Un incident n’entraînant pas une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte est également appelé « presque accident ». Le terme « incident » couvre la notion de « presque accident ».
Parties intéressées : individu ou groupe concerné ou affecté par les performances en matière de santé et sécurité au travail d’un organisme
Risque : combinaison de la probabilité et de la (des) conséquence(s) de la survenue d’un évènement dangereux spécifié
Evaluation du risque : processus général d’estimation de l’ampleur du risque et de prise de décision concernant l’acceptabilité du risque
Sécurité : absence de risque de dommage inacceptable
Risque acceptable : Risque qui a été réduit à un niveau tolérable pour un organisme en regard de ses obligations légales et de sa propre politique de santé et de sécurité au travail.
VI-Présentation de la démarche d’élaboration du document unique
6.1 Les parties concernées par le projet
Ø Les salariés de l’entreprise et leurs représentants
Ø Les secouristes du travail
Ø Les intérimaires
Ø Les autres intervenants sur le site
Ø Les visiteurs
Ø Le médecin du travail
Ø Le service prévention de la CRAM
Ø L’inspecteur du travail
Ø Les pompiers
Le présent document est tenu à disposition de toutes les parties concernées par le projet
6.2 Le groupe projet- sécurité (GPS) constitué
Le GPS est composé des personnes suivantes :
Ø Joël WIART
Ø Maurice LE BRIS
Ø Christelle PATURAL
Placé sous l’autorité du Président, il a pour mission :
Ø De conduire les entretiens pour identifier les risques et procéder à l’évaluation
Ø De valider les étapes d’avancement du projet d’une part, les travaux effectués d’autre part
Ø De faire remonter les suggestions d’amélioration en matière de sécurité
Ø D’assurer le contrôle des dispositions prises
Ø De remonter toute information sur les dangers et risques identifiés de nature à nécessité une remise à jour du présent document
6.3 Procédure d’élaboration et de mise à jour du document unique
Le présent document est actualisé au moins une fois par an (avant le 31.12 de l’année) ainsi qu’à chaque changement pouvant voir un impact sur la sécurité et la santé au travail (intégration de nouvelles activités, nouvel équipement, nouvelle organisation …) Il est également revu après chaque accident de travail et incident significatif.
La création et les modifications du présent document sont revues par le groupe projet et validées avant diffusion par le Président.
6.4 Démarche d’élaboration du document unique
Chaque étape est réalisée par le groupe projet qui s’assure d’associer et au moins d’informer et de sensibiliser le personnel concerné tout au long du projet
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Etapes |
Acteurs |
Objectifs |
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Préparer la démarche
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GPS |
Impliquer les acteurs, définir ou rappeler la méthode, associer le personnel |
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Identifier les risques
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GPS après échanges avec le personnel |
A partir des dangers identifiés par unité de travail, identifier les personnes exposées ainsi que les conditions d’exposition, identifier la gravité des conséquences des incidents ou accidents |
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Evaluer les risques. Evaluer :
Hiérarchiser les risques
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GPS après échanges avec le personnel |
Au regard des risques identifiés, classer les risques par ordre d’importance selon la gravité, la fréquence d’exposition et la gravité des conséquences A partir de la méthode d’évaluation des risques retenue, classer les risques |
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Élaborer un programme d’action Définir l’action, son objectif, si possible les moyens mobilisés, les Responsables, les échéances, les modalités permettant d’apprécier l’efficacité Définir les modalités de surveillance |
GPS après échanges avec le personnel |
Définir les moyens à mettre en œuvre pour si possible éliminer le risque ou au moins le diminuer Fixer les échéances, nommer les responsables, déterminer les objectifs et les modalités de suivi |
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Mettre en œuvre et suivre les actions Réunion du GPS, une fois tous les 2 mois
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Tous |
Le Président attribue les ressources. Les Responsables nommés dans le plan d’action sont chargés de mettre en œuvre les actions correspondantes et de rendre compte de la réalisation au PDG. Le GPS se réunit une fois tous les 2 mois pour faire le point sur l’avancement du projet |
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Ré-évaluer les risques suite aux actions réalisées Evaluer l’efficacité des actions entreprises |
GPS |
Chaque changement d’organisation, intégration de nouvel équipement ayant un impact sur les risques identifiés fait l’objet d’une revue en réunion GPS qui décide de la nécessité de modifier le présent document. Cette revue est également assurée après chaque accident ou incident significatif |
2ème partie :
Identifier les risques : Identifier les unités de travail, en définir les caractéristiques
I-Unité de travail
Les unités de travail sont les suivantes :
· Exploitation
· Administratif
· Commercial
· Genas
· Dijon
· Mions
· Saint Marcellin en Forez
· Unieux
· Locaux des clients
II-Personnes intervenantes sur le site
2.1 Les salariés
Exploitation |
Maurice LE BRIS Elise MUREDDU Daniel SEKBRAOUDINE Jérôme BENEYTON Jean Baptiste GUASCO Joël WIART Géraldine GARCIA |
Administratif |
Joël WIART Kim WIART |
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Commercial |
Joël WIART Christelle PATURAL + Stagiaires le cas échéant |
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Exploitation Dijon |
Jean Charles WERNER en permanence Toute l’exploitation |
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Exploitation Mions |
Toute l’exploitation |
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Exploitation Saint Marcelin en Forez |
Marc Guasco Olivier Méloni Toute l’exploitation |
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Exploitation Unieux |
Marc Guasco Olivier Méloni Toute l’exploitation |
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Clients |
Toute l’exploitation + mise en route des chantiers par Joël WIART ou Christelle PATURAL + Stagiaires le cas échéant |
2.2 Les salariés intérimaires
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Sociétés Travail Temporaire concernées |
Types d’Activités réalisées |
Dispositions de sécurité définies avec la société de Travail Temporaire |
Fréquence, durée estimée |
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AGENCE ADDECCO GENAS |
Manutentionnaires pour l’exploitation (manutention de cartons, pas de conduite de chariots élévateurs) Saisie informatique à Genas |
Voir livret d’accueil |
Environ 1 personne à l’année |
2.3 Entreprises sous traitantes ou fournisseurs intervenant sur le site (réception de marchandise, activités de maintenance, nettoyage, …) :
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Entreprises concernées |
Activités réalisées |
Conditions de co-activités (exposition à un même danger lors d’opérations communes – unité de temps ou unité d’espace)Exemple : Arrivée d’un nouvelle presse dans l’atelier … |
Existence d’un plan de prévention (oui/non) |
Fréquence, durée estimée Si supérieure à 400 heures/an à plan de prévention |
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L’espérance |
Nettoyage des locaux et des vitres
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En dehors des heures de bureau sauf pour les vitres en journée |
Non |
150 heures environ |
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Liste des Transporteurs à compléter |
Transports |
Opérations de chargements et de déchargements |
Non |
100 heures environ |
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Socotec |
Vérifications électriques et chariots élévateurs |
Vérifications opérées pendant les heures de travail |
Non |
8 heures |
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ECODIS |
Détection incendie |
Vérifications opérées pendant les heures de travail |
Non |
10 heures environ |
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Générale d’Hygiène |
Traitement pour les rongeurs |
Traitements et vérifications opérés pendant les heures de travail |
Non |
8 heures environ |
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Rentokil |
Traitement pour les rongeurs |
Traitements et vérifications opérés pendant les heures de travail |
Non |
16 heures environ |
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Desautel |
Extincteurs |
Vérifications opérées pendant les heures de travail |
Non |
2 heures environ |
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ORP |
Extincteurs |
Vérifications opérées pendant les heures de travail |
Non |
2 heures environ |
|
Cote d’Or sécurité |
Extincteurs |
Vérifications opérées pendant les heures de travail |
Non |
1 heure environ |
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NTS |
Surveillance |
En dehors des heures de travail – pas de co-activité |
Non |
5 heures environ |
|
Sécuritel |
Surveillance |
En dehors des heures de travail – pas de co-activité |
Non |
15 heures environ |
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JSM |
Vérification des radians |
Pendant les heures de travail sur le site de Genas |
Non |
1 heure |
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ACSSON |
Maintenance informatique |
Pendant les heures de travail |
Non |
8 heures |
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Mecalux |
Fabricants de rayonnages et de racks |
Pendant et en dehors des heures de travail Installation de rayonnages et de racks |
Non |
200 heures |
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Manutention express |
Maintenance des chariots élévateurs |
Pendant les heures de travail |
Non |
2 heures |
2.4 Visiteurs (clients, …)
Types de dispositions prévues pour assurer la sécurité des visiteurs :
Ø Contrôle d’accès : vérification de l’identité
Ø Affichage des consignes de sécurité + règles contractuelles définies
Compléter le guide de l’archivage destiné aux clients : les visiteurs doivent respecter les consignes de sécurité de l’établissement
2.5 Unité de travail - Exploitation
Liste des activités de l’exploitation :
Ø Recherche rayon
Ø Recherche et rangement palette au sol
Ø Recherche palette en hauteur
Ø Chargement et déchargement
Ø Livraison chez le client
Ø Commercial
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Activité : Recherche en rayon |
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Activités |
Recherche d’archives, de documents : Recherche en rayon (manutention, manipulation de documents , de boîtes ou de cartons dont le poids peut être supérieur à 20kg).
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Salariés exposés |
Maurice LE BRIS Elise MUREDDU Marc GUASCO Daniel SEKBRAOUDINE Jérôme BENEYTON Jean Baptiste GUASCO Kim WIART Joël WIART Jean Charles WERNER Olivier MELONI Géraldine GARCIA |
|
Fréquence d’exposition |
Plusieurs fois par jour pour chaque personne |
|
Autres personnes exposées |
RAS |
|
Fréquence d’exposition |
RAS |
|
Equipements et outils de travail |
Escabeau, table de recherche, lampes, crayons, chariot de transport |
|
Produits, matières utilisés et déchets |
Papier et cartons |
|
Environnement de travail (bruit, chaleur, électricité, pièces en mouvements …) |
Poussières, obscurité ou luminosité insuffisante, chaleur et froid |
|
Organisation et méthodes de travail (manuel, ..) |
Manutention 100% manuelle Travail en journée |
|
Dangers |
Coupure, chute de colis, chute de l’escabeau (moins de 3 m) chute de la plateforme, chute de l’escalier |
|
Conditions d’exposition |
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|
Mesures de protection existantes |
Gants de protection pour la manutention |
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Mesures de protection existantes respectées de manière systématique |
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|
Mesures de protection respectées de manière irrégulière ou non appliquées |
Gants non portés de manière systématique (selon les individus) |
|
Activité : Recherche et rangement palette au sol |
|
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Activités |
Recherche et rangement d’archives, de documents Recherche et rangement de palettes au sol (manutention, manipulation de documents, de boites ou de cartons dont le poids peut être supérieur à 20kg) Utilisation du tire palettes |
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Salariés exposés |
Maurice LE BRIS Elise MUREDDU Marc GUASCO Daniel SEKBRAOUDINE Jérôme BENEYTON Géraldine GARCIA Jean Baptiste GUASCO Kim WIART Joël WIART Jean Charles WERNER Olivier MELONI |
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Fréquence d’exposition |
Plusieurs fois par jour pour chaque personne |
|
Autres personnes exposées |
RAS |
|
Fréquence d’exposition |
RAS |
|
Equipements et outils de travail |
Tire palettes, table de recherche, lampes, crayons, chariot de transport, cutter |
|
Produits, matières utilisés et déchets |
Papier et cartons |
|
Environnement de travail (bruit, chaleur, électricité, pièces en mouvements …) |
Poussières, obscurité ou luminosité insuffisante, chaleur et froid Utilisation lampes halogènes, brûlures |
|
Organisation et méthodes de travail (manuel, ..) |
Manutention 100% manuelle, utilisation du tire palettes Travail en journée |
|
Dangers |
Coupure avec cutter ou lors du dépotage des palettes, chute de colis, blessures causées par le tire palettes (écrasement des pieds, pincements des doigts ) |
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Conditions d’exposition |
|
|
Mesures de protection existantes |
Gants de protection pour la manutention |
|
Mesures de protection existantes respectées de manière systématique |
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|
Mesures de protection respectées de manière irrégulière ou non appliquées |
Gants non portés de manière systématique (selon les individus) Chaussures de sécurité |
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Activité : Recherche palette en hauteur |
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|
Activités |
Recherche d’archives, de documents Recherche palette en hauteur (manutention, manipulation de documents ou de boites ou de cartons dont le poids peut être supérieur à 20kg) Utilisation du chariot élévateur |
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Salariés exposés |
Maurice LE BRIS Elise MUREDDU Marc GUASCO Daniel SEKBRAOUDINE Jean Charles WERNER Olivier MELONI Jean Baptiste GUASCO Jérôme BENEYTON |
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Fréquence d’exposition |
Plusieurs fois par jour pour chaque personne |
|
Autres personnes exposées |
RAS |
|
Fréquence d’exposition |
RAS |
|
Equipements et outils de travail |
Chariots élévateurs, table de recherche, lampes, crayons, chariot de transport |
|
Produits, matières utilisés et déchets |
Papier et cartons |
|
Environnement de travail (bruit, chaleur, électricité, pièces en mouvements …) |
Poussières, obscurité ou luminosité insuffisante, chaleur et froid |
|
Organisation et méthodes de travail (manuel…) |
Manutention 100% manuelle, utilisation de chariots élévateurs Travail en journée |
|
Dangers |
chute de colis , chute de colis en hauteur depuis la palette, blessures causées par le chariot élévateur ( écrasement des pieds, pincements des doigts) Fourches, chocs sur les poutres pouvant engendrer un écroulement des rayonnages, collision avec un tiers , escalade des racks |
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Conditions d’exposition |
|
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Mesures de protection existantes |
Gants de protection pour la manutention, gyrophares sur les chariots, ceinture de sécurité sur les nouveaux Chariots |
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Mesures de protection existantes respectées de manière systématique |
gyrophares sur les chariots, ceinture de sécurité sur les nouveaux chariots chariots uniquement utilisés par les titulaires du permis |
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Mesures de protection respectées de manière irrégulière ou non appliquées |
Gants non portés de manière systématique (selon les individus) Chaussures de sécurité |
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Activité : Chargement et déchargement |
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Activités |
Utilisation du chariot élévateur pour charger ou décharger les palettes livrées par notre transporteur Manutention manuelle pour charger ou décharger les cartons ou boîtes de nos véhicules de société |
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Salariés exposés |
Maurice LE BRIS Elise MUREDDU Marc GUASCO Daniel SEKBRAOUDINE Jérôme BENEYTON Jean Baptiste GUASCO Joël WIART Jean Charles WERNER Olivier MELONI |
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Fréquence d’exposition |
Plusieurs fois par jour pour chaque personne |
|
Autres personnes exposées |
RAS |
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Fréquence d’exposition |
RAS |
|
Equipements et outils de travail |
Chariots élévateurs, tire palette, chariot de transport |
|
Produits, matières utilisés et déchets |
Papier et cartons |
|
Environnement de travail (bruit, chaleur, électricité, pièces en mouvements …) |
Opérations généralement réalisées portail ouvert |
|
Organisation et méthodes de travail (manuel, ..) |
Utilisation de chariots élévateurs, tire palettes ou chariots de transports Travail en journée |
|
Dangers |
Coupure, chute de colis blessures causées par l’ouverture du portail, par le chariot élévateur ou tire palettes ( écrasement des pieds, pincements des doigts Fourches, chocs sur le camion, collision avec un tiers ) |
|
Conditions d’exposition |
|
|
Mesures de protection existantes |
Gants de protection pour la manutention, gyrophares sur les chariots, ceinture de sécurité sur les nouveaux Chariots |
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Mesures de protection existantes respectées de manière systématique |
gyrophares sur les chariots, ceinture de sécurité sur les nouveaux chariots chariots uniquement utilisés par les titulaires du permis |
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Mesures de protection respectées de manière irrégulière ou non appliquées |
Gants non portés de manière systématique – selon les individus Chaussures de sécurité |
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Activité : Livraison/enlèvement chez le client |
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Activités |
Dépôt et/ou reprise chez nos clients des documents ( dossiers, boites ou containers archives) demandés |
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Salariés exposés |
Maurice LE BRIS Elise MUREDDU Marc GUASCO Jean Baptiste GUASCO Daniel SEKBRAOUDINE Joël WIART Jean Charles WERNER Jérôme BENEYTON Olivier MELONI |
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Fréquence d’exposition |
Plusieurs fois par jour pour chaque personne |
|
Autres personnes exposées |
RAS |
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Fréquence d’exposition |
RAS |
|
Equipements et outils de travail |
Véhicule léger, chariot de transport |
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Produits, matières utilisés et déchets |
Papier et cartons |
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Environnement de travail (bruit, chaleur, électricité, pièces en mouvements …) |
Circulation dans l’agglomération lyonnaise |
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Organisation et méthodes de travail (manuel, ..) |
Chariots de transports, Travail en journée |
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Dangers |
Coupure, chute de colis, utilisation des escaliers Danger lié à la circulation (accidents de voitures) obstacles chez le client |
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Conditions d’exposition |
|
|
Mesures de protection existantes |
Gants de protection pour la manutention
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Mesures de protection existantes respectées de manière systématique |
Ceinture de sécurité
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Mesures de protection respectées de manière irrégulière ou non appliquées |
Gants non portés de manière systématique – selon les individus Chaussures de sécurité |
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Activité : Commercial |
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Activités |
Présentation de l’activité aux prospects, RDV, devis |
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Salariés exposés
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Christelle PATURAL Joël WIART |
|
Fréquence d’exposition |
Plusieurs fois par jour pour chaque personne |
|
Autres personnes exposées |
RAS |
|
Fréquence d’exposition |
RAS |
|
Equipements et outils de travail |
Véhicule léger |
|
Produits, matières utilisés et déchets |
Papier, mètre |
|
Environnement de travail (bruit, chaleur, électricité, pièces en mouvements …) |
Circulation |
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Organisation et méthodes de travail (manuel,…) |
Travail en journée |
|
Dangers |
utilisation des escaliers Danger lié à la circulation routière, risques spécifiques lies aux locaux des clients, travail sur écran |
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Mesures de protection existantes |
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Mesures de protection existantes respectées de manière systématique |
ceinture de sécurité
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Mesures de protection respectées de manière irrégulière ou non appliquées |
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3ème partie :
Identifier et décrire les risques
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UNITE DE TRAVAIL |
ACTIVITE |
SITUATION OU ACTIVITE POUVANT PRESENTER UN DANGER/RISQUE |
DESCRIPTION DU RISQUE |
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Exploitation Genas et sites décentralisés + Dijon |
Risque incendie |
Fumer, chaleur, charge des batteries des chariots ( pas de papier 1 mètre autour des chariots) |
Il y a un risque majeur d’incendie compte tenu de l’activité de stockage d’archives papier |
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Recherche et rangement en rayon |
Coupure |
Il y a un risque de coupures légères mais fréquentes aux mains du fait de la manipulation de cartons et de papiers. Tous les salariés sont exposés |
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Recherche et rangement en rayon |
Chute de colis |
Il y a un risque de chute de boite à archives, d’un poids de 5 kg maximum stockés sur des rayons en hauteur. |
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Recherche et rangement en rayon |
Chute de colis |
Il y a un risque de chute de cartons d’un poids pouvant aller jusqu’à 20 kg lors des manipulations. Sont exposés tous les collaborateurs |
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Recherche et rangement en rayon |
Chute de personne |
Il y a un risque de chute de personne de l’escabeau 5 marches. Tous sont exposés |
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Recherche et rangement en rayon |
Chute de la plate-forme de recherche en rayon |
Il y a un risque de chute de la plate-forme Cette plate-forme est conforme à la réglementation en vigueur (gardes corps). |
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Recherche et rangement en rayon |
Chute de l’escalier de la plate-forme |
Il y a un risque de chute de l’escalier lors de la descente de la plate-forme avec des colis |
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Utilisation de lampes halogènes |
Il y a un risque de brûlure lors des opérations de recherche avec les halogènes utilisés |
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Recherche palettes au sol |
Coupure |
Il y a un risque de coupures légères mais fréquentes aux mains du fait de la manipulation de cartons et de papiers. Tous les salariés sont exposés |
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Recherche palettes au sol |
Coupure avec cutter |
Il y a un risque de coupure avec l’utilisation des cutters |
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Recherche palettes au sol |
Chute de colis sur la palette au sol |
Il y a un risque de chute de cartons d’un poids pouvant aller jusqu’à 20 kg lors des manipulations. Sont exposés tous les collaborateurs |
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Recherche palettes au sol |
Ecrasement des pieds |
Il y a un risque d’écrasement des pieds lors de la manipulation de la palette ou de la tire palette. Des mesures de protection sont mises en place (chaussures de sécurité). |
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Recherche palette en hauteur |
Chute de colis |
Il y a un risque de chute de un ou plusieurs colis de la palette lorsque on sort la palette de son emplacement pour cause de palettes non filmées, d’un colis qui accroche les montants des racks (palette pas droite qui accroche à la sortie) |
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Recherche palette en hauteur |
Collision du chariot avec 1personne ou matériel de stockage |
Il y a un risque de collision avec une personne ou avec le matériel de stockage lors des déplacements du chariot élévateur |
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Recherche palette en hauteur |
Chute de personne des racks |
Il y a un risque de chute si une personne escalade les racks |
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Chargement et déchargement |
Coupures |
Il y a un risque de coupures légères mais fréquentes aux mains du fait de la manipulation de cartons. |
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Chargement et déchargement |
Chute de colis du véhicule ou du camion |
Il y a un risque de chute de colis du véhicule ou du camion lors des opérations de chargement et de déchargement pour cause de palettes mal filmées ou mal faites, mal équilibré, trop chargés |
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Chargement et déchargement |
Blessure causée par la fermeture du portail automatisme |
Il y a un risque de blessure par rapport à la chaîne d’ouverture du portail. |
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Chargement et déchargement |
Blessure avec le chariot ou le tire palette |
Il y a un risque d’écrasement des pieds lors de la manipulation de la palette ou du tire palette. Des mesures de protection sont mises en place (chaussures de sécurité) |
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Classement, inventaire et rangement des boites |
Coupures |
Il y a un risque de coupures légères mais fréquentes aux mains du fait de la manipulation de cartons et de papiers. Tous les salariés sont exposés |
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Classement, inventaire et rangement des boites |
Coupures avec cutters |
Il y a un risque de coupure avec l’utilisation des cutters |
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Livraison ou enlèvement chez les clients |
Risque routier |
Il y a un risque d’accidents de la route pendant les trajets AZ Clients. |
|
|
Livraison ou enlèvement chez les clients |
Obstacles chez les clients |
Pendant les opérations de manutention, nos salariés sont exposés aux risques de l’entreprise |
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|
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Mal de dos |
Pendant les opérations de manutention, les problemes de dos (lumbagos, …) sont possibles. |
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Dijon et sites extérieurs à Genas (ce qui est spécifique) |
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Travail isolé |
Un seul collaborateur travaille de manière isolé. |
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|
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Chaleur et froid dans les entrepôts |
Eté hiver |
|
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|
Zones non ou mal éclairés dans certains rayonnages |
Certaines zones de stockage ont un éclairage insuffisant (sites Dijon, Genas, St Marcellin) |
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Commercial |
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Circulation routière |
Il y a un risque d’accidents de la route pendant les trajets AZ Clients. |
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Risques spécifiques aux locaux des clients |
Pendant les déplacements dans les locaux des clients, nous sommes exposés à leurs risques. |
|
|
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Administratif |
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Travail sur écran |
Risques spécifiques du travail sur écran pour cause de mauvaise ergonomie du poste de travail. |
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|
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Tous |
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Risque électrique |
Risque spécifiques lors des changements d’ampoules |
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Salarié détaché de manière durable chez un client (ex : Charbonnages de France en 2005/2006) |
|
Risques spécifiques à l’entreprise |
|
4ème partie :
Evaluer les risques
|
Fréquence d'exposition |
Gravité : |
Conditions de Maîtrise |
Retour d’expérience |
|
1 =1 à plusieurs fois /an |
2 = Blessure légère sans arrêt |
Protection collective : 0,01 |
1 = Jamais eu d’accident avec ou sans arrêt, pas connaissance d’incident |
|
2 =1 à plusieurs fois/m |
2 = Sans effet irréversibles avec arrêt |
protection individuelle 0,10 |
2 = Quelques incidents ont été constatés (ex non respect des consignes) |
|
3 =1 à plusieurs fois /s |
500 = Effet irréversible avec incapacité partielle ou totale |
absence de protection 2 |
3 = Des accidents sans arrêt ont eu lieu |
|
4 =1 à plusieurs fois/j |
1000 = Mortel |
10 = Des accidents avec arrêt ont eu lieu |
(6) = (1)x(2)x(3)x(4)x(5)
|
UNITE DE TRAVAIL |
DESCRIPTION DU RISQUE |
Nbre de personnes exposée (1) |
Fréquence
(2) |
Gravité des conséquences
(3) |
Condition de Maîtrise actuelle du risque
(4) |
Retours d’expérience
(5) |
Risque
(6) |
|
Exploitation : Tous les sites
|
Incendie |
12 |
4 |
1000 |
0.01 |
10 |
4800 |
|
Exploitation : Tous les sites
|
Chargement des batteries des chariots |
12 |
4 |
1000 |
0.01 |
10 |
4800 |
|
Exploitation : Tous les sites, lors des opérations de manutention des cartons |
Il y a un risque de coupures légères mais fréquentes aux mains du fait de la manipulation de cartons. |
9 |
4 |
2 |
0,1 |
2 |
14,4 |
|
Exploitation : Tous les sites lors de la manipulation des papiers |
Il y a un risque de coupure pendant la manipulations des papiers |
9 |
4 |
2 |
2 |
1 |
144 |
|
Exploitation : Tous les sites |
Il y a un risque de chute de boîtes à archives, d’un poids de 5 kg maximum stockés sur des rayons en hauteur. |
9 |
4 |
2 |
0,1 |
2 |
14,4 |
|
Exploitation : Tous les sites |
Il y a un risque de chute de cartons d’un poids pouvant aller jusqu’à 20 kg lors des manipulations. Sont exposés tous les collaborateurs |
9 |
4 |
2 |
0,1 |
2 |
14,4 |
|
Exploitation : Tous les sites |
Il y a un risque de chute de personne de l’escabeau 5 marches. Tous sont exposés |
9 |
4 |
3 |
0,01 (escabeau aux normes) |
1 |
1,08 |
|
Exploitation : tous les sites |
Il y a un risque de chute de personne d’une hauteur qui peut dans certains cas dépasser 3 mètres (racks, plateforme) |
7 |
1 |
1000 |
2 |
1 |
14000 |
|
Exploitation : Tous les sites |
Chute de l’escalier de la plateforme |
9 |
4 |
3 |
0,01 (escalier aux normes) |
1 |
1,08 |
|
Exploitation : Genas + Dijon et Mions |
Chute de la plateforme sur escabeau en bout d’allées |
9 |
2 |
1000 |
2 |
1 |
36000 |
|
Exploitation Genas 2 et Dijon |
Il y a un risque de brûlure lors des opérations de recherche avec les halogènes utilisés |
9 |
4 |
3 |
0,01 |
2 |
2,16 |
|
Exploitation tous les sites |
|
|
|
|
|
|
|
|
Coupure avec Cutter |
7 |
4 |
2 |
0,1 |
2 |
11,2 |
|
|
Exploitation tous les sites |
Chute de colis en hauteur (cartons, contenu de palettes) pour cause de palettes mal filmées ou mal conditionnées. |
9 |
4 |
1000 |
0,01 |
2 |
720 |
|
Exploitation tous les sites |
Ecrasement de pieds |
9 |
4 |
3 |
0,1 |
2 |
21,6 |
|
Exploitation tous les sites |
Collision d’un chariot avec une personne ou sur le matériel de stockage |
9 |
4 |
3 |
2 |
1 |
216 |
|
Exploitation tous les sites |
Il y a un risque de chute de colis du véhicule ou du camion lors des opérations de chargement et de déchargement pour cause de palettes mal filmées ou mal faites, mal équilibré, trop chargés |
7 |
3 |
3 |
0,1 |
2 |
12,6 |
|
Exploitation tous les sites |
Il y a un risque de blessure par rapport à la chaîne d’ouverture du portail. |
9 |
4 |
3 |
2 |
2 |
432 |
|
Exploitation + commercial + tous (accidents de trajets) |
Risque routier |
12 |
4 |
1000 |
0,01 (respect du code de la route) |
2 |
960 |
|
Exploitation + commercial |
Obstacle chez les clients |
10 |
4 |
3 |
2 |
1 |
240 |
|
Tout le monde |
Mal de dos |
12 |
4 |
3 |
0,1 |
10 |
144 |
|
Exploitation Dijon, Saint Marcellin, Moins |
Travail isolé |
5 |
4 |
1000 |
2 |
2 |
80000 |
|
Tous sites, toutes activités |
Risque électrique |
12 |
2 |
1000 |
2 |
1 |
48000 |
|
Genas administratif |
Travail sur écran |
4 |
4 |
2 |
2 |
1 |
64 |
|
Exploitation : Tous les sites |
Chaud et froid dans les entrepôts |
9 |
4 |
2 |
0,1 |
1 |
7,2 |
|
Exploitation : Genas, Dijon, Saint Marcellin |
Zones non ou mal éclairés dans certains rayonnages |
9 |
4 |
2 |
0,1 |
1 |
7,2 |
5ème partie :
Elaborer le plan d’action
|
Unité de Travail Activités |
Risques |
Action à réaliser |
Moyens et/ou ressources affectées |
Responsable |
Délais |
Action terminée le |
|
Exploitation tous les sites |
Travail Isolé |
Téléphone en état de marche sur chaque personne
|
|
J Wiart
|
|
01/01/2008 |
|
Exploitation Genas Dijon et Mions |
Chute de la plateforme sur escabeau en bout d’allées |
Consigne de sécurité à respecter (à rédiger) afin que l’escabeau soit présentée dans le bon sens (marches à l’opposé du vide). + Affichage de la consigne sur place.
|
Consigne de sécurité à rédiger et afficher Information + sensibilisation des collaborateurs
|
Christelle |
|
02/11/2005 |
|
Tous les sites toutes activités |
Risque Electrique |
Consignes de sécurité. Mise hors tension obligatoire avant intervention quelque soit la nature de celle-ci. |
Consigne de sécurité à rédiger et afficher Information + sensibilisation des collaborateurs
|
J Wiart |
|
02/11/2005 |
|
Exploitation tous les sites |
Risque de chute de personne d’une hauteur qui peut dépasser 3 m (racks plate forme) |
Acquisition de harnais de sécurité Rédaction de la consigne de sécurité Communication
|
Acquisition harnais de sécurité Consigne de sécurité à rédiger et afficher Information + sensibilisation des collaborateurs Cf catalogue Frankel France Sécurité …
|
J Wiart
Dijon : J Wiart Autres sites : Maurice
|
|
02/11/2005 |
|
Exploitation : Tous les sites |
Chute de colis en hauteur |
Filmage systématique avant rangement des palettes.Consignes à rédiger et faire signer |
Répertoires
Contrôle de validité
Signature engagement |
J Wiart
|
|
02/11/2005 |
|
Exploitation tous les sites |
Risque de blessure par rapport à la chaîne d’ouverture du portail |
Paire de gants à proximité de chaque portail + Utilisation et consigne à respecter |
Répertoires
Contrôle de validité
Signature engagement |
Christelle
|
|
02/11/2005 |
|
Exploitation + Commercial
|
Obstacle chez les clients
|
Au moment de la négociation, visite des sites et identification des risques et rédaction des consignes à respecter à intégrer dans le dossier client et à présenter lors du démarrage de la première intervention.
Pour l’existant : entretien avec chaque collaborateur pour identifier les situations les plus dangereuses rencontrées chez les clients et adopter les procédures correspondantes, mettre à jour le dossier |
|
Commerciaux
J Wiart Christelle
Maurice
|
Pour tout nouveau client
+ mise à jour des anciens clients à partir des entretiens réalisés avec les collaborateurs
|
02/11/2005 |
|
Exploitation tous les sites |
Collision d’un chariot avec une personne ou sur le matériel de stockage |
Délimiter les zones de stockage de palettes (marquage de palettes rédiger la procédure, + accès à l’entrepôt interdit à toute personne extérieure non accompagnée (à afficher) + fermeture du portail et portes (sécurité et confidentialité) |
|
J Wiart et Maurice |
|
02/11/2005 |
|
Exploitation tous les sites |
Mal de dos |
Pour tout nouveau contrat ou avenant introduction d’une recommandation sur le poids et le contenu des colis Tout colis dont le poids est estimé à plus de 20 kg doit être porté à 2 Formation gestes et postures Acquisition de ceintures de maintien pour les personnes chargées de ce type de manutentions |
Procédures Formation Ceintures de maintien |
J Wiart
|
30 juin Formation à prévoir sur le plan de formation 2005/2006.
Voir la CRAM |
02/11/2005 |
|
Exploitation tous les sites |
Coupures papier et cartons |
Port des gants obligatoires pour la manutention des cartons et l’utilisation des cutters+ consignes à rédiger |
|
Christelle
|
|
02/11/2005 |
|
Exploitation tous les sites |
Ecrasement / pied |
Port de chaussures de sécurité obligatoires + consignes à rédiger et faire signer. |
Achat de chaussures de sécurité. Différents modèles proposés |
J Wiart |
|
02/11/2005 |
|
Accueil des nouveaux embauchés et des intérimaires |
Non respect des consignes |
Rédaction d’un livret d’accueil à remettre à tout nouvel embauché ainsi qu’aux sociétés de travail temporaire utilisées |
Livret d’accueil Etudier la possibilité de faire réaliser par un stagiaire |
Christelle
|
|
02/11/2005 |
|
|
Non respect des consignes |
Récapituler toutes les consignes de sécurité dans un manuel sécurité (prévoir photos numériques pour le manuel, le livret et les consignes de sécurité) reprenant la politique sécurité de l’entreprise ainsi que toutes les consignes + faire signer les consignes par les salariés concernés. |
|
Christelle
|
|
02/11/2005 |
|
Tous |
Non respect des consignes |
Instaurer une procédure d’audit du respect des consignes. A faire réaliser deux fois par an par des personnes différentes de l’entreprise. Identifier les points de contrôles (consignes) |
|
J Wiart
|
|
02/11/2005 |
|
Caristes |
|
Suivi des permis à mettre en place. Privilégier pour les recyclages et les nouveaux le passage de CACES |
|
Christelle
|
|
02/11/2005 |
|
Tous |
Nouveau risque ou situation dangereuse |
Rédiger et mettre en œuvre une procédure pour recenser tout non respect ou toute nouvelle situation dangereuse. A remonter au GPS, traitement immédiat et analyse par le GPS au moins une fois par an lors de la mise à jour du document unique |
|
J Wiart
|
|
02/11/2005 |
|
Tous les sites |
Opérations de chargement et de déchargement |
Rédiger les protocoles de chargement et déchargement |
|
Christelle |
|
02/11/2005
|
|
Tous les sites |
Intervention des entreprises extérieures |
Rédiger, faire signer les plans de prévention |
|
Christelle |
|
02/11/2005 |
|
Tous les sites |
Non respect des consignes |
Réunion pour présentation + application des consignes de sécurité rappel lors des débriefing d’exercices incendie |
|
GPS |
|
02/11/2005 |
|
Tous les sites |
Chargement des batteries |
Emplacement à étudier + rédiger les consignes + vérifier l’emplacement de l’extincteur électrique |
|
J Wiart Maurice |
|
02/11/2005 |
6ème partie :
Mise en œuvre du plan d’action par l’intermédiaire du manuel de sécurité
MANUEL SECURITE
Dans le cadre de sa politique sécurité et en tant que prestataire de services, l’entreprise AZ Services s’engage à assurer à ses clients une prestation optimum en garantissant notamment le respect de la confidentialité des accès et des documents ainsi que le respect du cahier des charges définit préalablement.
En matière de sécurité des personnes l’entreprise veille à l’application permanente des consignes de sécurité par les salariés et autres individus fréquentant les sites de l’entreprise.
PRESENTATION DE L’ENTREPRISE
Ø Les infrastructures
Siège Social
9 Rue Jean Rostand
69740 GENAS
Agences
22 Rue Léopha 15 Rue de l’industrie 7 Rue Bailly
69780 MIONS 42240 UNIEUX 21000 Dijon
Les métiers d’AZ SERVICES
La société AZ SERVICES est prestataire de services en Archivage :
L’externalisation
AZ SERVICES conserve et gère les archives pour le compte d’entreprises n’ayant pas la place ou l’organisation pour gérer leurs archives.
La prestation sur site
Elle concerne les sociétés qui disposent de locaux suffisants mais souffrent de problèmes comme la maintenance de leurs salles archives, la destruction annuelle, l’audit en vue des certifications qualité.
La scannérisation
AZ SERVICES transforme le support papier en support numérique.
Ø Les équipements d’AZ SERVICES
REGLEMENT INTERIEUR
Article L.122-33 du Code du travail : " L'établissement d'un règlement intérieur est obligatoire dans les entreprises ou établissements industriels, commerciaux ou agricoles, les établissements publics à caractère industriel et commercial, les offices publics et ministériels, les professions libérales, les sociétés civiles, les syndicats professionnels, les sociétés mutualistes, les organismes de sécurité sociale à l'exception de ceux qui ont le caractère d'établissement public administratif, et les associations ou tout organisme de droit privé quels que soient leur forme et leur objet, où sont employés habituellement au moins vingt salariés..."
Dispositions générales
Article 1-Objet
Le présent règlement intérieur est pris en application des articles L.122-33 et suivants du Code du travail : Article L.122-33 du Code du travail : " L'établissement d'un règlement intérieur est obligatoire dans les entreprises ou établissements industriels, commerciaux ou agricoles, les établissements publics à caractère industriel et commercial, les offices publics et ministériels, les professions libérales, les sociétés civiles, les syndicats professionnels, les sociétés mutualistes, les organismes de sécurité sociale à l'exception de ceux qui ont le caractère d'établissement public administratif, et les associations ou tout organisme de droit privé quels que soient leur forme et leur objet, où sont employés habituellement au moins vingt salariés..."
Il fixe, conformément aux dispositions législatives les règles relatives à :
- La discipline applicable dans l’entreprise,
- Les procédures et sanctions disciplinaires ainsi que les dispositions relatives aux droits de la défense des salariés,
- L’abus d’autorité en matière sexuelle et morale dans les relations de travail,
- L’hygiène et la sécurité dans l’entreprise.
Article 2- Champ d’application
L’ensemble des salariés sans restrictions et sans réserves est visé par ce règlement intérieur.
(Prévoir la prise en compte des personnes mises à disposition par une société de travail temporaire ou effectuant un stage dans l’entreprise concernant les dispositions relatives à l’hygiène et à la sécurité.)
(prévoir l’étendue géographique du règlement intérieur)
Article 3- Affichage
Le présent règlement est affiché à une place convenable et accessible dans les lieux où le travail est effectué et il est porté à la connaissance de tout nouvel embauché lors de la signature du contrat de travail.
Dispositions relatives à la discipline générale
Article 4- Horaires de travail
Les horaires de travail du service administratif et financier sont les suivants : du lundi au jeudi 8h 12h /13h 17h et le vendredi 8h 12h / 13h 15h.
Les horaires du service exploitation sont les suivants : du lundi au jeudi 8h 12h / 13h 17h et le vendredi une équipe 7h 12h et une équipe de 8h 12h / 13h à 15h.Des dérogations sont possibles et les dispositions particulières sont mentionnées dans le contrat de travail des salariés concernés.
Article 5- Présence au travail
Toute absence quelqu’en soit le motif devra être justifiée dans un délai de 48 heures et en cas de maladie ou d’accident par l’envoi d’un certificat médical indiquant la durée probable de l’absence.
A défaut et après mise en demeure, l’absence injustifiée pourra faire l’objet d’une sanction prévue par le présent règlement.
Sauf cas de force majeure, l’absence exceptionnelle est subordonnée à l’autorisation préalable du service du personnel. Le salarié est tenu de présenter sa demande au moins 48 heures à l’avance et doit indiquer la durée et le motif de l’absence.
Article 6- Retards
Tout retard devra être justifié auprès de l’employeur.
Les retards réitérés non justifiés peuvent entraîner l’une des sanctions prévues par l’article 9 du présent règlement.
Article 7- Accès à l’entreprise
Les salariés n’ont accès aux locaux de l’entreprise que pour l’exécution de la prestation prévue dans leur contrat de travail.
Chaque salarié reçoit une clé d’accès permanente ; elle devra être restituée au service du personnel en cas d’absence d’une durée importante et lors du départ définitif de l’entreprise
Article 8- La discipline au travail
Les salariés sont placés sous l’autorité du chef d’entreprise et de toute personne ayant reçu délégation de ce dernier.
Ils doivent par conséquent, se conformer aux instructions des supérieurs hiérarchiques habilités à diriger, surveiller et contrôler l’exécution du travail.
Lorsque des vols renouvelés et rapprochés d’objet appartenant à l’entreprise sont constatés, la direction générale peut décider de faire procéder à la vérification des objets et effets emportés par le personnel.
Les consentements préalables étant nécessaires, la direction générale fera appel aux officiers de police judiciaire habilités, en cas de refus.
Article 9- Sanctions disciplinaires
Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité et/ou de sa répétition, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions classées ci-après par ordre d’importance :
- Observation écrite
- Avertissement écrit
- Mise à pied disciplinaire
- Mutation disciplinaire
- Rétrogradation disciplinaire
- Licenciement
- Licenciement pour faute grave (perte du droit au préavis et aux indemnités de licenciement)
- Licenciement pour faute lourde (perte du droit au préavis, aux indemnités de licenciement et aux indemnités de congés payés).
Article 10-Dispositions relatives aux droits de la défense des salariés
Toute sanction sera motivée et notifiée par écrit au salarié conformément à l’article L. 122-41 du Code du travail : « Aucune sanction ne peut être infligée au salarié sans que celui-ci soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui.
Lorsque l'employeur envisage de prendre une sanction , il doit convoquer le salarié en lui indiquant l'objet de la convocation, sauf si la sanction envisagée est un avertissement ou une sanction de même nature qui n'a pas d'incidence, immédiate ou non, sur la présence dans l'entreprise, la fonction, la carrière ou la rémunération du salarié. Au cours de l'entretien, le salarié peut se faire assister par une personne de son choix appartenant au personnel de l'entreprise ; l'employeur indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du salarié. La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus d'un mois après le jour fixé pour l'entretien . Elle doit être motivée et notifiée à l'intéressé. Lorsque l'agissement du salarié a rendu indispensable une mesure conservatoire de mise à pied à effet immédiat, aucune sanction définitive, relative à cet agissement, ne peut être prise sans que la procédure prévue à l'alinéa précédent ait été observée. »
Aucun fait fautif ne peut être invoqué au-delà d’un délai de deux mois à compter du jour où l’employeur en a eu connaissance, à moins que des poursuites pénales n’aient été exercées dans ce même délai.
Aucune sanction antérieure de plus de trois ans à l’engagement des poursuites disciplinaires ne peut être invoquée à l’appui d’une nouvelle sanction.
Toute sanction disciplinaire est précédée d’une convocation du salarié ; cette convocation doit mentionner son objet. Le salarié peut se faire assister d’un autre salarié de l’entreprise lors de cet entretien. La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc, ni plus d’un mois après le jour fixé pour l’entretien.
Dispositions relatives à l’abus d’autorité en matière sexuelle et morale
Article 11- Harcèlement sexuel
Conformément à l’article L. 122-46 du Code du travail : « Aucun salarié ne peut être sanctionné ni licencié pour avoir subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement d’un employeur, de son représentant ou de toute personne qui, abusant de l’autorité que lui confèrent ses fonctions, a donné des ordres, proféré des menaces, imposé des contraintes ou exercé des pressions de toute nature sur ce salarié dans le but d’obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d’un tiers. Aucun salarié ne peut être sanctionné ni licencié pour avoir témoigné des agissements définis à l’alinéa précédent ou pour les avoir relatés. Toute disposition ou tout acte contraire est nul de plein droit. »
Est passible d’une sanction disciplinaire toute personne qui, dans l’exercice de ses fonctions, aura procédé à de tels agissements.
Article 12- Harcèlement moral
Conformément à l’article L. 122-49 du Code du travail : « Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération, de formation, de reclassement, d'affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat pour avoir subi, ou refusé de subir, les agissements définis à l'alinéa précédent ou pour avoir témoigné de tels agissements ou les avoir relatés .Toute rupture du contrat de travail qui en résulterait, toute disposition ou tout acte contraire est nul de plein droit. »
Hygiène et sécurité
Article 13- Prévention des accidents
Chaque membre du personnel doit avoir pris connaissance des consignes de sécurité, qui sont affichées à dans les locaux et regroupées dans un livret de sécurité, et avoir conscience de la gravité des conséquences possibles de leur non-respect.
- Les interdits : il est strictement interdit de fumer dans les bureaux et les entrepôt de la société, et les véhicules de société.
– Les consignes de sécurité : fermeture à clef du portail et des portes, utilisation systématique des gants, filmage des palettes avant leur rangement, placement de l’escabeau les marches à l’opposé du vide, mise hors tension du système électrique avant toute intervention, utilisation du harnais de sécurité pour le travail en hauteur, respect du code de la route lors des déplacements, porter à deux les colis dont le poids atteint les 20 kg.
Chaque salarié doit veiller à sa sécurité personnelle et de celle de ses collègues de travail et s’abstenir de toute imprudence et de tout désordre qui pourraient nuire à la sécurité d’autrui. Il doit signaler à son chef direct tout danger dont il a connaissance
Article 14- Accidents
Tout accident, même léger, survenu soit pendant le trajet entre le lieu de travail et le domicile, soit au cours du travail, devra être porté à la connaissance du supérieur hiérarchique immédiatement par le salarié ou par tout témoin sauf cas de force majeure ou impossibilité absolue.
Les conditions dans lesquelles le personnel peut utiliser l’infirmerie ou les services médicaux de l’entreprise sont réglées par voie de notes de service.
Article 15- Boissons, repas sur les lieux de travail
Il est interdit de distribuer ou d’introduire dans les locaux de travail, des boissons alcoolisées. Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l’entreprise en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue.
Des dérogations pourront être accordées dans les circonstances exceptionnelles après une autorisation de la direction générale ( ex : pot de fin d’année, départ d’un salarié).
Article 16- Interdiction de fumer
En application du décret n° 96-478 du 29 mai 1992, il est interdit de fumer dans tous les lieux de travail fermés et couverts, et dans les locaux affectés à l’ensemble des salariés, tels que les salles de réunion, de restauration, de repos, d’accueil et de réception et les véhicules.
Après consultation des délégués du personnel, des locaux ou emplacements peuvent être mis à la disposition des fumeurs.
Article 17- Visites médicales
En application des dispositions légales en vigueur, le personnel est tenu de se soumettre aux visites médicales obligatoires périodiques ainsi qu’aux visites médicales d ‘embauche et de reprise.
Entrée en vigueur du règlement
Article 18- Formalité - Dépôt
Le présent règlement a été affiché dans les locaux de l’entreprise et un exemplaire est remis à chaque salarié lors de son embauche.
CONSIGNES DE SECURITE
RISQUE DE BLESSURES LORS DE LA MANIPULATION DES CONTENEURS ET DES CUTTERS
L’UTILISATION DE GANTS EST OBLIGATOIRE
POIDS DES COLIS
Tout colis dont le poids est estimé à plus de 20 kg doit être autant que possible porté à 2.
Le port d’une ceinture de maintien est nécessaire
pour toute personne souffrant de problèmes de dos.
PORT DES CHAUSSURES DE SECURITE
Le port de chaussures de sécurité
est obligatoire pour toute intervention
effectuées dans l’entrepôt.
RISQUE ELECTRIQUE
MISE HORS TENSION AVANT TOUTE INTERVENTION
UTILISATION DU HARNAIS DE SECURITE
En cas de blocage d’une palette en hauteur, il est impératif d’utiliser le harnais pour escalader les racks.
VEHICULES
Il est impératif de prévenir l’employeur en cas de perte de points sur le permis de conduire.
Les contraventions ne seront
en aucun cas prise en charge
par l’employeur.
Recommandations face au risque routier
Ne pas faire usage du téléphone portable
Respecter les limitations de vitesse.
Respecter le code de la route en général
RISQUE DE CHUTE DE LA PLATE-FORME SI ESCABEAU TOURNE VERS LE VIDE
L’escabeau doit être présenté les marches à l’opposé du vide
RISQUE DE CHUTE DE COLIS
Filmage systématique des palettes avant rangement
CHARGEMENT ET DECHARGEMENT DE CAMIONS
Le chargement et le déchargement des camions peut être effectué uniquement par le personnel AZ Services titulaire du permis CACES et éventuellement par les chauffeurs titulaires du permis CACES.
Les chauffeurs s’engagent, durant les opérations de chargement et déchargement , à ne pas accéder aux stocks, ne pas fumer et respecter le marquage au sol.
RISQUE DE BLESSURES LORS DE L’UTILISATION DU PORTAIL
Utilisation de gants pour l’ouverture du portail
CONTRÔLE D’ACCES AUX SITES AZ SERVICES
Ø L’accès aux entrepôts est interdit à toute personne extérieure non accompagnée.
Ø Les chauffeurs sont priés de se présenter à l’accueil avant toute opération et les archivistes s’occupent du déchargement.
Ø La fermeture, à clef, du portail et des portes est obligatoire par souci de sécurité et de confidentialité ( hors opération de chargement / déchargement ).
PROCEDURES GENERALES
AUDIT DES CONSIGNES DE SECURITE
A Genas le ../../….
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SIGNATAIRES |
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CONSIGNES |
M.Lebris |
JC.Werner |
E.Mureddu |
M.Tombalian |
M.Guasco |
D.Sekbraoudine |
J.Beneyton |
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Véhicules |
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Risque électrique |
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Utilisation des gants |
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Filmage des palettes |
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Port des chaussures de sécurité |
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Poids des colis |
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Utilisation de l'escabeau |
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Chargement et déchargement de camion |
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